Documentation
- Mémoire de l’AQPDE dans le cadre du projet de loi 40 modifiant principalement la Loi sur l’instruction publique relativement à l’organisation et à la gouvernance scolaire
- Mémoire de l’AQPDE dans le cadre du projet de loi 12 sur la gratuité scolaire
- Mémoire de l’AQPDE dans le cadre du Projet de loi 3 sur le taux unique de taxation scolaire
- Mémoire de l’AQPDE concernant le projet de loi 86 sur la décentralisation
- Synthèse du mémoire de l’AQPDE concernant le projet de loi 86 sur la décentralisation
- Conditions-travail-cadres-CS-mars-2023
- Entente-actifs-version-consolidée-décembre-2016
- Entente-retraités_version-finale_14-décembre-2016.pdf
- Échelles de traitement – cadre et hors-cadre à compter du 1er avril 2015
- Plan de carrière vs maintien salarial
- Interprétations réglementaires-cadres des commissions scolaires
- Échelles salariales des cadres
- Description des emplois génériques du personnel d’encadrement des commissions scolaires
Conventions collectives
Loi
Instruction
Guide
- Gestion axée sur les résultats (Mise en contexte)
- Gestion axée sur les résultats (Mise en oeuvre)
- Gestion axée sur les résultats (Plan d’engagement vers la réussite)
Régimes pédagogiques
- Histoire du Québec et du Canada (3e secondaire) – Programme provisoire
- Régime pédagogique de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire
- Règlement concernant les dérogations à la liste des matières du Régime pédagogique de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire
- Régime pédagogique de la formation générale des adultes
Programmes de formation de l’école québécoise
- Primaire et préscolaire
- Secondaire, premier cycle
- Secondaire, deuxième cycle
- Formation de base commune en formation générale des adultes
- Inforoute Formation professionnelle et technique au Québec
Programmes d’études adaptés
- DÉFIS – Démarche éducative favorisant l’intégration sociale
- Programme éducatif destiné aux élèves ayant une déficience intellectuelle profonde
Sanction des études
- Guide de gestion de la sanction des études et des épreuves ministérielles : formation générale des jeunes, formation générale des adultes et formation professionnelle. Édition 2011
- Guide de gestion de la formation générale des adultes et de la formation professionnelle
Programmes
- Projet de programme d’éducation préscolaire – Maternelle 4 ans à temps plein en milieu défavorisé
- Aide aux devoirs
- La culture à l’école
Plans d’action
- Des conditions pour mieux réussir – Plan d’action pour soutenir la réussite des élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage (EHDAA)
- L’amélioration du français à l’école
- La lecture à l’école
- La violence à l’école « ça vaut le coup d’agir ensemble
- Plan d’action éducation, emploi et productivité
- Programme d’action communautaire sur le terrain de l’éducation (PACTE)
- Stratégie d’intervention Agir autrement (SIAA)
Autres documents
Autres documents pertinents
Résultats sommaires de l’enquête GRIDE
Diversité culturelle en milieu scolaire ( 2 outils )
Gratuité scolaire et contributions financières pouvant être exigées
Comité du personnel de direction de centre