Documents
- Mémoire de l’AQPDE dans le cadre du projet de loi 40 modifiant principalement la Loi sur l’instruction publique relativement à l’organisation et à la gouvernance scolaire
- Mémoire de l’AQPDE dans le cadre du projet de loi 12 sur la gratuité scolaire
- Mémoire de l’AQPDE dans le cadre du Projet de loi 3 sur le taux unique de taxation scolaire
- Mémoire de l’AQPDE concernant le projet de loi 86 sur la décentralisation
- Synthèse du mémoire de l’AQPDE concernant le projet de loi 86 sur la décentralisation
Loi
Loi sur l’instruction publique, à jour au 31 décembre 2018
Instruction
Guide
Régimes pédagogiques
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- Histoire du Québec et du Canada (3e secondaire) – Programme provisoire
- Régime pédagogique de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire
- Règlement concernant les dérogations à la liste des matières du Régime pédagogique de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire
- Régime pédagogique de la formation générale des adultes
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Programmes de formation de l’école québécoise
Programmes d’études adaptés
Sanction des études
Programmes
Plans d’action
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- Des conditions pour mieux réussir – Plan d’action pour soutenir la réussite des élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage (EHDAA)
- L’amélioration du français à l’école
- La lecture à l’école
- La violence à l’école « ça vaut le coup d’agir ensemble
- Plan d’action éducation, emploi et productivité
- Programme d’action communautaire sur le terrain de l’éducation (PACTE)
- Stratégie d’intervention Agir autrement (SIAA)
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Autres documents
Autres documents pertinents
Résultats sommaires de l’enquête GRIDE
Enquête GRIDE – Rapport sommaire
COVID-19 | Consignes et guides pour les écoles en zone rouge
Diversité culturelle en milieu scolaire ( 2 outils )
Gratuité scolaire et contributions financières pouvant être exigées
Comité du personnel de direction de centre