Avis et mémoires

• »Rapport de l’OCDE concernant les directions d’établissement

• »Mémoire sur le projet de loi no 56 : Loi visant à lutter contre l’intimidation et la violence à l’école

Conditions de travail

• »Règlement national sur les conditions de travail des cadres des commissions scolaires

• »Plan de classification - Octobre 2010 - Guide explicatif et questionnaire d'analyse - Évaluation d'emploi; commissions scolaires

• »Échelles salariales des cadres

• »Description des emplois génériques du personnel d'encadrement des commissions scolaires

• »Projet de Loi 58 - Texte sanctionné

Avantages sociaux

• »CERA — Taux de primes 2012
• »Fonds de solidarité FTQ
• »La Personnelle, assurances générales
• »Régime de retraite RRPE
• »RRQ – Régie des rentes du Québec
• »Questions concernant la disposition transitoire – départ progressif
• »SSQ Groupe financier

Conventions collectives

• »La convention collective du personnel enseignant (FSE-CSQ), avril 2011
• »La convention collective du personnel professionnel (FPPE-CSQ), mars 2011
• »La convention collective du personnel de soutien (FPSS-CSQ), avril 2011
• »La convention collective du personnel de soutien (FISA), juin 2011
• »La convention collective du personnel de soutien (FEESP-CSN), mai 2011
• »Plan de classification : emplois de soutien technique et paratechnique, administratif et manuel, février 2011

Encadrements généraux

• »Loi sur l'instruction publique

Instruction

• »Instruction 2011-2012 - Formation générale des jeunes
• »Instruction 2010-2011 - Formation générale des adultes
• »Instruction 2009-2010 - Formation Professionnelle

Régimes pédagogiques

• »Régime pédagogique de l'éducation préscolaire, de l'enseignement primaire et de l'enseignement secondaire
• »Règlement concernant les dérogations à la liste des matières du Régime pédagogique de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire
• »Régime pédagogique de la formation générale des adultes
• »Régime pédagogique de la formation professionnelle

Programmes de formation de l’école québécoise

• »Primaire et préscolaire
• »Secondaire, premier cycle
• »Secondaire, deuxième cycle
• »Formation de base commune en formation générale des adultes
• »Inforoute Formation professionnelle et technique au Québec

Programmes d’études adaptés

• »DÉFIS – Démarche éducative favorisant l'intégration sociale
• »Programme éducatif destiné aux élèves ayant une déficience intellectuelle profonde

Sanction des études

• »Guide de gestion de la sanction des études et des épreuves ministérielles : formation générale des jeunes, formation générale des adultes et formation professionnelle. Édition 2011
• »Guide de gestion de la formation générale des adultes et de la formation professionnelle

Programmes

• »Aide aux devoirs
• »La culture à l’école

Plans d’action

• »Des conditions pour mieux réussir – Plan d’action pour soutenir la réussite des élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage (EHDAA)
• »L’amélioration du français à l’école
• »La lecture à l’école
• »La violence à l’école « ça vaut le coup d’agir ensemble »
• »Plan d’action éducation, emploi et productivité
• »Programme d’action communautaire sur le terrain de l’éducation (PACTE)

• »Stratégie d’intervention Agir autrement (SIAA)

Politiques

Évaluation des apprentissages

• »Une école adaptée pour tous ses élèves
• »Pour un virage santé à l'école
• »Évaluation des apprentissages